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Conditions Générales

de Vente (CGV)

 

Hugo Doré – Coaching Sportif
SIRET : 91436231400017 – TVA : FR92914362314
Email : hugos.dore@gmail.com – Tél. : 06 33 14 86 93

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1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à l’ensemble des prestations de coaching sportif proposées par Hugo Doré EI, auprès des particuliers et entreprises.

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2. Commande et contractualisation

  • Toute prestation fait l’objet d’une facture envoyée par email.

  • Le paiement vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV.

  • Pour les abonnements mensuels (Packs Fondation, Performance, Élite), il n’existe aucun engagement minimum, sauf en cas de contrat spécifique tacite ou écrit conclu avec le client.

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3. Tarifs

  • Les tarifs sont indiqués TTC, TVA de 20 % incluse.

  • Hugo Doré se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les prix facturés sont ceux en vigueur au moment de la commande.

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4. Modalités de paiement

  • Modes de règlement acceptés : virement bancaire, paiement par carte, espèces.

  • Les abonnements mensuels sont payables au début de chaque mois.

  • Les séances individuelles sont payables par virement avant la séance (pas d’acompte requis).

  • Tout paiement non reçu à échéance pourra entraîner la suspension de l’accès aux prestations.

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5. Annulation et report

  • Toute annulation ou report doit être signalé au moins 48h à l’avance.

  • En cas de non-respect de ce délai, Hugo Doré se réserve le droit de facturer la séance intégralement.

  • Concernant les abonnements mensuels :

    • Ils peuvent être suspendus et repris à tout moment.

    • Tout mois commencé reste dû et n’est pas remboursable.

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6. Responsabilité et assurance

  • Hugo Doré exerce son activité sous Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro).

  • Le client est seul responsable de s’assurer qu’il est apte à la pratique d’une activité physique et sportive adaptée.

  • Hugo Doré ne pourra être tenu responsable des incidents survenus en cas de fausse déclaration ou de non-respect des consignes de sécurité.

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7. Protection

des données (RGPD)

  • Les données personnelles collectées (nom, coordonnées, échanges) sont utilisées uniquement dans le cadre des prestations de coaching.

  • Elles ne sont ni cédées, ni revendues.

  • Conformément au RGPD, le client peut demander la modification ou suppression de ses données à tout moment en écrivant à : hugos.dore@gmail.com.

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8. Litiges

  • Les présentes CGV sont régies par le droit français.

  • En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de Hugo Doré.

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